Déposée le 21 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTURBAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « concepturbain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONCEPTURBAIN domicilié(e) ZA no 3 La Fosse Neuve, 151 allée de la Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 746 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONCEPTURBAIN, Mme Dreux Stéphanie domicilié(e) ZA no 3 La Fosse Neuve, 151 allée de la Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France.
La marque concepturbain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899359.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONCEPTURBAIN, SAS - ZA no 3 La Fosse Neuve, 151 allée de la Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France - SIREN 322746603
CONCEPTURBAIN, Mme Dreux Stéphanie - ZA no 3 La Fosse Neuve, 151 allée de la Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Mobilier urbain à savoir bornes, potelets, barrières, corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines, clous (tous ces produits étant métalliques) ;
Borne automatique rétractable pour contrôle d'accès en centre ville ;
Installations d'éclairage destinées à la voie public, fontaine, appareil d'éclairage ;
Mobilier urbain à savoir bornes, potelets, barrières, corbeilles, bancs, grilles d'arbres, corsets, fontaines, clous (tous ces produits étant non métalliques).
Jardinières, corbeilles, bancs en bois ou plastique ;
Travaux publics.
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